Mentions Légales

1. Informations sur l’entreprise

Raison sociale : ChartsInside

Statut juridique : Micro-entreprise

Siège social : 12 rue de la garenne, MIGNY 36260

Téléphone : 0766759201

Email : keith3dprinter@gmail.com

Numéro d’identification : 510 131 337 00022

Directeur de la publication : POIS Guillaume

2. Hébergement du site

Hébergeur : o2switch.fr

Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04.44.44.60.40

3. Propriété intellectuelle

Le site internet, son contenu et tous les éléments le composant (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Conformément à la réglementation en vigueur, les informations collectées par le biais du site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation commerciale avec les clients. Les destinataires des données sont uniquement [Nom de votre entreprise]. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter [Nom de votre entreprise] à l’adresse [Adresse email de contact].

5. Cookies

Le site internet peut être amené à utiliser des cookies permettant de collecter des informations anonymes relatives à la navigation des visiteurs. Ces cookies peuvent être désactivés dans les paramètres du navigateur internet.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de [Nom de votre entreprise].